ROSP, Forfait Structure, DoNum, FPMT, FMT… Une synthèse s’impose !
Le dernier quart du Forfait Patient Médecin Traitant 2025 (FPMT) a été versé fin Mars, la Rémunération sur Objectif de Santé Publique (ROSP) a été versé le 18 Avril et le Forfait Structure sera versé fin Avril.
Désormais, la ROSP et le FPMT fusionnent dans un nouveau forfait : le Forfait Médecin Traitant (FMT) composé d’une prime fixe (fonction de votre Patientèle Médecin Traitant avec un barème revu à la hausse) et d’une prime variable (fonction d’objectifs de vaccination, de dépistage et de suivi). Le Forfait Structure, quant à lui, devient la DoNum pour « Dotation Numérique ».
Les primes fixes et variables du FMT seront versées en 4 fois au cours de l’année : 25% en avril, 25% en juin, 25% en septembre et 25% en novembre.
Le versement de la prime fixe commence en 2026 avec une exception : 50% en juin, 25% en septembre et 25% en novembre. Le versement de la prime variable commencera en 2027.
Enfin, le versement de la DoNum aura lieu fin Avril 2027.
Notre conseil : Le chiffre d’affaire 2026 des médecins éligibles au FMT sera maximisé par le versement de la prime fixe du FMT en cumule du dernier quart du FPMT. Aussi, pensez à provisionner une partie de ce forfait pour compenser la hausse des prélèvements obligatoires en 2027. L’année 2026 peut également être propice à l’investissement pour compenser cette hausse…
Déclaration 2035 – SNIR, forfait 2%, forfait 3%, déduction groupe III et brut social
Le SNIR 2025 est disponible sur Ameli Pro depuis le 20 avril 2026.
Pour l’exercice comptable 2025, les médecins conventionnés secteur 1 en BNC peuvent encore une fois cumuler le forfait 2%, le forfait 3% et la déduction groupe III sans majoration du CA en cas de non adhésion à une AGA. Par exemple, pour un CA de 150 k€, cet avantage fiscal permet de minimiser votre BNC de : 3000 € + 4500 € + 3050 € = 10 550 €.
Une nouveauté cette année : le Brut Social !?!?
Lors de la déclaration de revenus, vous serez amenés à communiquer votre « Brut Social » à l’URSSAF . Ce dernier se calcul comme suit :
Brut social = Bénéfice (2035 Annexe B Ligne 46 ) + Cotisations sociales déduites (2035 Ligne 25) + CSG Déductible (2035 Ligne 14) + Forfait 3% + Déduction groupe III.
Notre conseil : Parlez-en avec votre AGA et/ou avec votre expert comptable !
Quid des Docteurs Juniors ?
Vous préparez l’arrivée d’un Docteur Junior dans vos locaux pour le mois de Novembre 2026 ? A ce jour, nous ne savons pas comment se matérialisera ce nouveau statut dans les cartes de professionnels de santé. Aura-t-il une CPF comme les internes N1 / N2, une CPS avec un statut de remplaçant, une CPS de médecin titulaire, etc. ? Or la réponse à cette question est essentielle pour savoir si les Docteurs Juniors pourront s’appuyer sur votre licence ExpressVitale / VigiPaiement ou pas.
Pour information, l’abonnement à ExpressVitale / VigiPaiement s’élève à 36 euros TTC par mois et l’abonnement à MédiStory pour 1 appareil s’élève à 91 euros TTC par mois avec engagement minimal d’un an.
S’agissant de l’informatisation de son bureau de consultation, les délais d’approvisionnement des iMacs avec clavier français doté d’un pavé numérique sont en moyenne de 3 à 4 semaines.
Notre conseil : Ne tardez pas pour vos demandes de devis de matériel car nous anticipons une activité soutenue à partir de Septembre.